REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR 2024 / 2025
Tout manquement à cette charte conformément au règlement intérieur entraînera des sanctions.
Pour bien vivre ensemble au sein du collège Notre Dame de la Renaissance, chacun doit s’engager (élèves, parents, membres de la communauté éducative) à adopter et respecter les règles les plus élémentaires de la vie en collectivité, à savoir :
- Le respect des autres, de leur travail, de leurs biens, de leur personne
- Le respect de soi dans son attitude, dans sa tenue, dans son langage
- Le respect des locaux et du matériel
- Le respect du présent règlement intérieur
Ce document officiel constitue un contrat de confiance passé entre l’établissement, les parents et les élèves. Son contenu en est accepté chaque année par la famille et par l’élève lors notamment de la signature de la charte éducative de confiance.
1. Horaires
L’établissement est ouvert tous les matins de 7h15 à 18h15. Les élèves peuvent alors y être accueillis sous la responsabilité d’un adulte de la Vie Scolaire. Par mesure de sécurité, les élèves ne sont pas autorisés à rester à l’extérieur de l’établissement en attendant le début des cours.
Une journée type s’organise de la manière suivante :
Matin :
- 8h25-9h20 : Cours
- 9h20-10h15 : Cours
- 10h15-10h30 : Récréation
- 10h30-11h25 : Cours
- 11h25-12h20 : Cours
Après-midi :
- 14h-14h55 : Cours (parfois, selon l’emploi du temps, reprise possible des cours dès 13h05)
- 14h55-15h10 : Récréation
- 15h10-16h05 : Cours
- 16h05-17h : Cours
En fonction de l’emploi du temps de la classe ou des options choisies, certains cours peuvent reprendre à 13h05. Ils sont obligatoires.
Le repas du midi est pris au restaurant scolaire durant le temps de pause de l’élève. Sur le temps du midi, les élèves prenant leur repas au self restent sous la responsabilité de l’établissement et ne sont pas autorisés à quitter le collège. Les externes sont eux autorisés à réintégrer l’établissement à partir de 13h45 pour une reprise des cours à 14h.
2. SONNERIES et SORTIES
Les élèves sont invités à rentrer dans la cour dès l’ouverture des portes ; ils sont alors sous la surveillance et la responsabilité de l’établissement.
Lorsque les élèves sont sur cour, la sonnerie sonne à deux reprises. A la 1ère sonnerie, les élèves doivent immédiatement aller se ranger sur les rangs prévus à cet effet. A la 2e sonnerie, ils peuvent monter en classe avec leur professeur qu’ils attendent correctement rangés et dans le calme.
En fonction des événements (sorties, projets, formations, …) des aménagements d’emploi du temps peuvent être proposés par l’établissement : arrivées plus tardives, sorties anticipées, … Ces aménagements ne sont pas obligatoires et peuvent également être supprimés par l’établissement selon l’attitude de chaque élève ou de sa classe. Les élèves ayant une autorisation de sortie anticipée doivent être impérativement repris par les parents au moment de la sortie ou rejoindre leur domicile par leurs propres moyens. Ils ne peuvent pas rester à la grille du collège pour des raisons de sécurité.
3. CONTACTER L’ETABLISSEMENT
Le standard téléphonique du collège (03.66.87.00.30) est ouvert du lundi au vendredi de 8h à 17h15 et le mercredi de 8h à 12h30. Un mail peut également être adressé à l’adresse suivante (contact@nd-larenaissance.eu) ou sur le compte Ecole Directe de chacun des membres de la communauté éducative.
De plus, chaque matin à partir de 8h05, un membre du personnel éducatif est à votre écoute devant la grille du collège. Vous pouvez également contacter la vie scolaire au 03.66.87.00.35 pour tout problème d’absence, de retard, de discipline ou d’écoute.
4. ASSIDUITE ET PONCTUALITE
L’assiduité en classe est une obligation légale et morale indispensable à la réussite de chaque élève. Pour cette raison, nous demandons que les rendez-vous personnels soient pris en dehors du temps scolaire.
L’horaire officiel de collégien est celui prévu par l’emploi du temps de la classe. En cas de besoin, celui-ci peut parfois être modifié. Les familles en sont alors informées via l’application Ecole Directe dans les meilleurs délais.
Toute absence ou retard doit impérativement être justifié par les parents ou le responsable légal dès que possible. En cas d’absence prévisible, la famille est tenue de faire une demande écrite au préalable à la Vie Scolaire qui en appréciera le bien-fondé. Comme prévu par la loi, les manquements répétés et injustifiés à l’obligation scolaire seront signalés aux services de l’Inspection Académique qui pourra alors prendre les sanctions nécessaires.
Dès son retour d’absence ou de retard, l’élève est invité à se présenter à la Vie Scolaire avant tout retour en classe, afin d’obtenir un billet d’autorisation de reprise des cours. Un élève ayant cumulé 5 retards sera placé en retenue de 17h à 18h le jour même après appel téléphonique aux parents.
En cas d’absence, il appartient à l’élève de faire le nécessaire pour récupérer le travail et les cours ratés. En aucun cas une absence ne saurait être une excuse permettant d’être dispensé d’un contrôle ou d’une évaluation. De la même manière, les devoirs ou travaux demandés doivent être restitués au moment du retour en classe. Une aide à la récupération des cours peut être mise en place dans la classe (système de binôme par exemple) sans que cela soit pour autant systématique. De la même manière, l’outil Ecole Directe est également un moyen permettant d’échanger avec les enseignants et de faciliter la récupération du travail.
5. PROBLEMES DE SANTE
Lorsqu’un élève est souffrant dans l’établissement, il est envoyé à la vie scolaire. Son retour au domicile ne sera envisagé qu’après appel à la famille par un éducateur ou par le CPE. C’est alors ce dernier qui valide le départ de l’élève avec accord de la famille.
Nous attirons votre attention sur le fait que les problèmes de santé doivent impérativement être signalés à l’établissement. En cas de traitement médical spécifique, un PAI doit être rédigé par la famille. Ce dernier est ensuite envoyé aux services du médecin scolaire qui a seul la responsabilité de sa validation. Les médicaments et l’ordonnance doivent être déposés au bureau de la Vie Scolaire, l’établissement n’étant pas habilité à délivrer des médicaments de sa propre initiative.
Tout accident, même minime, doit être signalé sur le moment à la personne responsable qui prendra les mesures nécessaires et procédera ou fera procéder en cas de besoin à la déclaration d’accident.
6. COMPORTEMENT ET TENUE
- Le comportement
Le comportement général, en classe et hors de classe doit en toutes circonstances, dans le langage, les gestes et la tenue, s’inspirer du respect des biens et des personnes. Le respect de chacun est ainsi une évidence, tout comme le vouvoiement est attendu des élèves envers chacun des adultes de l’établissement. Moqueries, coups, brimades, insultes, … n’ont pas leur place dans notre collège et pourront donc être très sévèrement sanctionnés. Il en sera de même pour toutes les situations et les comportements pouvant s’apparenter à du harcèlement.
Le règlement s’applique durant les sorties scolaires ainsi que lors du transport en autocar, en train, … Ainsi, le transporteur pourra se réserver le droit d’interdire l’accès du bus aux élèves commettant des actions pouvant représenter un danger pour le chauffeur ou pour les élèves transportés.
Les élèves sont invités à contribuer à la propreté du collège afin de conserver un cadre de vie agréable et sain pour chacun. Par respect pour tous, les déchets seront jetés dans les poubelles prévues à cet effet et les espaces extérieurs seront respectés. La consommation de boissons ou de nourriture pendant les heures de classe est proscrite, ainsi que l’usage des chewing-gums et des sucettes tant en classe qu’en dehors de la classe.
Tout acte de vandalisme et/ou de dégradation sera sanctionné et également facturé aux familles conformément à notre règlement financier. Le coût fixé pourra tenir compte de la main d’œuvre éventuellement mobilisée pour la remise en état du bien ou du lieu.
- La tenue
Si le collège n’impose ni uniforme ni tenue réglementaire, une tenue décente et adaptée au travail scolaire est exigée, sans extravagance dans l’habillement. Le maquillage doit être discret, la coloration des cheveux doit rester naturelle (blond, noire, châtain). Les couvre-chefs, casquettes, bobs, chapeaux ne sont pas autorisés sauf par fortes chaleurs et uniquement alors dans la cour de récréation. Piercings et bijoux agrémentés de piques ou pointes ne sont pas acceptés dans l’enceinte du collège pour des raisons évidentes de sécurité. De plus, Les tenues de sport sont réservées au cours d’EPS. Les maillots de club, les survêtements (jogging), le pantalon de décontraction ou le pantalon de training ne sont donc pas autorisés en dehors des séances de pratique sportive. Enfin, les tee-shirts, pulls et autres vêtements ne doivent laisser apparaître ni nombril, ni ventre, ni sous-vêtement, ni caleçon… Les vêtements « à message » ainsi que les vêtements troués ou déchirés ne sont pas autorisés. En cas de doute ou de désaccord, c’est à l’établissement qu’il appartiendra par l’intermédiaire de ses personnels et enseignants de déterminer ce qu’est ou non une tenue correcte.
Par respect pour autrui, aucune manifestation sentimentale ne sera tolérée dans l’enceinte de l’établissement.
- Objets
L’utilisation du téléphone portable et des montres connectées n’est pas autorisée dans l’enceinte de l’établissement, que ce soit dans la cour, dans les couloirs ou sur le parking du collège. De la même manière, il est interdit de photographier ou de filmer en dehors des autorisations très exceptionnelles données par les enseignants dans le cadre de projets bien spécifiques, et ce dans le respect du droit à l’image (art. 22b.1 du Code Civil).
Nous demandons aux élèves de ne pas apporter avec eux au collège de sommes importantes ou d’objets de valeur. En cas de disparition ou de perte, l’établissement ne saurait alors en être tenu responsable.
La consommation et/ou la détention de tabac, d’alcool et de produits illicites, sont formellement interdites et expose l’élève à de très lourdes sanctions. Il en est de même pour tout objet illégal ou dangereux (briquet, bombe aérosol, pétards, armes, …). Il en est de même dans le cadre des sorties scolaires.
7. CIRCULATION DANS L’ETABLISSEMENT
Pour entrer et sortir du collège, les élèves venant à pied, en vélo ou accompagnés des parents, passent sur le chemin piéton à droite du bâtiment principal avant de rejoindre la cour de récréation. Ils ne rentrent pas par le hall administratif, réservé à l’accueil des visiteurs et des adultes de la communauté éducative.
Par ailleurs, l’établissement dispose également d’un lieu d’accueil pour les deux-roues. Ces derniers doivent être pourvus d’un système antivol et avoir les équipements conformes à la législation en vigueur afin de garantir leur sécurité. L’établissement ne saurait être tenu responsable des dégradations survenues sur les deux-roues qui y sont entreposés
8. TRAVAIL EN CLASSE ET A LA MAISON
Durant leurs cours, les professeurs poussent les élèves à donner le meilleur d’eux-mêmes avec pour ambition de leur permettre d’atteindre la réussite scolaire et humaine. Néanmoins, cela ne peut aboutir sans le soutien, l’adhésion et la collaboration des parents et des élèves. Afin de mettre toutes les chances de son côté, il peut être utile de faire les rappels suivants :
- Tout élève doit avoir son matériel
Le cartable se prépare la veille afin d’éviter tout oubli qui pourrait gêner le bon déroulement du travail en classe, et surtout, la réussite de l’enfant. Veillez à ne pas manquer de fournitures indispensables et à préparer les copies avant une I.E. ou un D.S.
- Les élèves doivent apprendre leurs leçons
L’apprentissage doit être régulier et presque quotidien, en tenant notamment compte des éléments figurant dans l’agenda. En effet, chaque cours entraîne un travail personnel à effectuer à la maison (lecture, révision, exercice). Les parents sont invités à vérifiés régulièrement l’agenda de leur enfant et à signaler aux professeurs toute anomalie.
- Les élèves doivent rendre leurs devoirs le jour indiqué
Tout devoir non rendu en temps en heure pourra faire l’objet d’une sanction laissée à la discrétion de l’enseignant s’il l’estime nécessaire.
- Les parents participent aux rencontres lorsqu’ils y sont invités
Réunions parents / professeurs, remise de bulletin, réunions d’information… sont autant d’occasion d’échanges directs entre l’établissement et les familles. La présence de chacun constitue donc indéniablement un véritable atout.
- Le carnet de correspondance et Ecole Directe
Le carnet de correspondance doit toujours être en possession de l’élève. Il est un lien entre l’établissement et la famille. Son utilisation est complétée par celle de l’outil numérique Ecole Directe qui est un moyen essentiel de communication entre les familles et l’équipe éducative. Le compte famille (à ne pas confondre avec le compte élève) doit être consulté quotidiennement par les familles afin de faciliter le suivi de leur enfant et la relation avec l’établissement. Cet outil permet en effet de justifier les absences, les retards, de connaître les observations mises par l’équipe pédagogique ainsi que les sanctions. Certains documents ou courriers importants y seront également déposés de temps à autre. Vous avez par ailleurs la possibilité d’y contacter chacun des membres de l’établissement par l’intermédiaire de la messagerie. Bien entendu, nous vous rappelons que nos enseignants et personnels n’ont pas l’obligation de répondre aux mails ou aux appels en dehors de leurs horaires de travail au nom du respect du droit à la déconnexion pour chacun.
9. EN CAS DE NON-RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR
Tout manquement caractérisé au règlement intérieur pourra justifier la mise en œuvre d’une procédure disciplinaire ou de sanctions appropriées par l’établissement. A titre indicatif, une gradation des sanctions est établie (remarque orale, devoir maison, remarque écrite dans le carnet de correspondance, retenue, travail d’intérêt général, exclusion « internée », exclusion temporaire, exclusion définitive). Elle vise à faire comprendre à l’élève l’intérêt d’adopter, de lui-même, un comportement citoyen, respectueux et responsable, dans le respect des règles de vie en collectivité. Le non-respect du règlement intérieur ou du projet de l’établissement de la part des parents peut ainsi entraîner une rupture du contrat de scolarisation.
Selon la gravité ou la répétitivité des faits, l’établissement se réserve le droit de passer outre cette progression voir même de procéder à une exclusion immédiate et définitive de l’établissement pour les faits les plus graves portant atteinte à la sécurité des biens ou des personnes. Cela se traduira alors par la rupture du contrat de scolarisation.
Echelle prévisionnelle des sanctions | |
3 retards | Une observation |
5 retards | Une retenue |
4 oublis | Une observation |
4 observations | Une retenue |
3 retenues | Conseil de vigilance |
Au-delà de 5 retenues | Conseil éducatif |
Conseil de discipline | |
En cas de non-respect du règlement intérieur, les élèves peuvent se voir attribuer une ou plusieurs heures de retenue. Les retenues d’une durée d’une heure se déroulent en fin de journée de 17h à 18h selon le planning arrêté par la Vie Scolaire. Les retenues d’une durée de 2 ou 3 heures s’effectuent quant à elles le mercredi après-midi ou sur le temps des vacances scolaires. La présence en retenue n’est ni facultative ni négociable. En cas d’absence injustifiée en retenue, l’élève ne sera pas autorisé à réintégrer les cours et fera l’objet d’une exclusion temporaire inscrite dans son dossier scolaire.
Toute exclusion de cours entrainera a minima une retenue le soir même de 17h à 18h, après appel passé à la famille. Selon la gravité des faits ayant conduit à cette exclusion, les sanctions prises peuvent être plus lourdes et aller jusqu’à la convocation d’un conseil discipline ou à une exclusion définitive.
10. LE CONSEIL DE DISCIPLINE
Le conseil de discipline est composé du chef d’établissement et/ou de la directrice adjointe, d’enseignants de la classe, du CPE, des élèves et des parents délégués (si les parents de l’élève concerné le désirent). Les parents de l’élève concerné et/ou les responsables légaux sont tenus d’y participer à l’exclusion de toute autre personne, avocat compris. La convocation au conseil de discipline sera communiquée à la famille par courrier recommandé. Le conseil de discipline peut prendre des mesures disciplinaires allant de la remarque orale ou écrite, jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive, marquant ainsi la rupture du contrat de scolarisation.
